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31Droits Des Personnes LGBT En Pologne — Cet article résume la situation des droits des personnes LGBT en Pologne. Les personnes LGBT sont des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Sommaire 1 Cadre juridique 2 La marche des fiertés 3 …
32Droits des personnes LGBT en Bosnie-Herzégovine — Les personnes lesbiennes, gay, bisexuelles et transgenres (LGBT) en Bosnie Herzégovine font face à des difficultés que n ont pas les habitants non LGBT. L homosexualité n est pas illégale mais elle reste un sujet tabou dans le discours public… …
33Droits des personnes LGBT en Ouganda — Ouganda L homosexualité est considérée comme un sujet tabou en Ouganda. La population LGBT est estimée à 500 000 personnes en Ouganda[1]. Le gouvernement ougandais considère l homosexualité comme la connaissance charnelle …
34Droits des personnes LGBT en Égypte — Les droits LGBT en Égypte sont marqués par l absence de reconnaissance de l homosexualité de la part de l administration au pouvoir dans ce pays. Les relations homosexuelles sont couvertes par la législation générale qui gouverne la moralité… …
35Droits des personnes lgbt en pologne — Cet article résume la situation des droits des personnes LGBT en Pologne. Les personnes LGBT sont des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Sommaire 1 Cadre juridique 2 La marche des fiertés 3 …
36Fichier des personnes recherchées — Le fichier des personnes recherchées (FPR) est un fichier informatique de la police nationale française. Il est à la fois sous la responsabilité du ministère de l Intérieur et du ministère de la Défense[1] Le rapport Bauer de 2007 sur les… …
37Office des personnes handicapees du Quebec — Office des personnes handicapées du Québec L Office des personnes handicapées du Québec est un organisme public du gouvernement du Québec. Son ministre responsable est le ministre de la Santé et des Services sociaux. Mission Sa mission est de… …
38Office des personnes handicapées du Québec — Office des personnes handicappées du Québec Juridiction Gouvernement du Québec Siège 309, rue Brock Drummondville (Québec) J2B 1C5 Employés 130 employés (2010) Budget annuel 13 millions de $ Ministre responsable …
39Office des personnes handicapées du québec — L Office des personnes handicapées du Québec est un organisme public du gouvernement du Québec. Son ministre responsable est le ministre de la Santé et des Services sociaux. Mission Sa mission est de veiller au respect des principes et des règles …
40Droit à l'image des personnes en France — Certains textes législatifs français ainsi que la jurisprudence, reconnaissent que toute personne dispose d un droit sur sa propre image, qui lui permet notamment d en interdire la reproduction. Le droit à l’image n’a pas d’existence propre et… …
