(copie
71Liberté de copie — Copyleft Le C « inversé » est le symbole du copyleft. En 2009, il n est pas reconnu comme symbole légal. L « opposé » est le symbole copyright. Le copyleft est la possibilité donnée par l auteur d un travail soumis au droit d… …
72porte-copie — [ pɔrt(ə)kɔpi ] n. m. • 1962; de 1. porter et copie ♦ Support pour un texte à copier, à taper à la machine. Des porte copies. ● porte copie, porte copies ou porte copie nom masculin Dispositif maintenant un document devant celui qui le copie à la …
73Commission de la copie privee — Commission de la copie privée En France, la commission de la copie privée appelée également commission dite de l article L 311 5 du code de la propriété intellectuelle, et plus communément connue aujourd hui sous le nom de commission d Albis (du… …
74Centre Français D'exploitation Du Droit De Copie — Pour les articles homonymes, voir CFC. Logo du CFC Le Centre français d exploitation du droit de copie …
75Centre Français d'exploitation du droit de Copie — Pour les articles homonymes, voir CFC. Logo du CFC Le Centre français d exploitation du droit de copie …
76Centre francais d'exploitation du droit de copie — Centre français d exploitation du droit de copie Pour les articles homonymes, voir CFC. Logo du CFC Le Centre français d exploitation du droit de copie …
77Commission de la copie privée — En France, la commission de la copie privée, appelée également « commission dite de l article L. 311 5 du code de la propriété intellectuelle », ou « commission d Albis » (du nom de son rapporteur Tristan d Albis), est une… …
78Remuneration pour copie privee — Rémunération pour copie privée Le Code de la propriété intellectuelle institut dans son article L 311 un redevance prélevée sur les supports d enregistrement. Ce prélèvement est destiné à compenser les auteurs interprètes et producteurs d œuvres… …
79Gegen-Copie, die — Die Ggen Copīe, plur. die n, in der Mahlerey und Zeichnungskunst, eine Copie, in welcher eine andere Copie von hinten nachgezeichnet worden …
80télé-copie — ⇒TÉLÉCOPIE, TÉLÉ COPIE, subst. fém. TECHN. D INFORM. Procédé de reproduction à distance de documents graphiques (texte, dessin, photographie) sous la forme d un autre document géométriquement semblable à l original, par l intermédiaire de… …