(au parlement etc)
11Le Courrier du Parlement — Fondé en 1960, Le Courrier du Parlement est un magazine d actualité politique destiné aux parlementaires, aux élus locaux et régionaux ainsi qu’aux principaux acteurs de la vie économique française. Sommaire 1 Publications 1.1 Le mensuel 1.2 Les… …
12RESSORT — s. m. Étendue de juridiction. Le ressort d un bailliage, d un présidial, d un parlement, etc. Cette terre était du ressort du parlement de Paris. Par tel traité de paix, on céda toutes les terres qui étaient du ressort de ce bailliage. Le ressort …
13Trévoux — Pour les articles homonymes, voir Trévoux (homonymie) et Le Trévoux. 45° 56′ 28″ N 4° 46′ 30″  …
14Imprimeur du roi — Un imprimeur du roi est un imprimeur qui, sous l’Ancien Régime, bénéfice d’un certain nombre de prérogatives de la part du pouvoir et qui acquiert parfois de ce fait une position prééminente par rapport à ses collègues. Sommaire 1 Historique 2 La …
15Jean-Baptiste Noël — Pour les articles homonymes, voir Noël (homonymie). Jean Baptiste Noël dit Noël des Vosges Parlementaire français Date de naissance 24 juin 1727 à Remiremont Date …
16Agence Communautaire — Une agence communautaire est une agence de droit public européen. Cet organisme est distinct des institutions telles que le Conseil, le parlement, etc. En outre, il possède une personnalité juridique propre[1]. Sa création résulte d un acte… …
17Agence communautaire — Une agence communautaire est une agence de droit public européen. Cet organisme est distinct des institutions telles que le Conseil, le parlement, etc. En outre, il possède une personnalité juridique propre[1]. Sa création résulte d un acte… …
18Agences communautaires — Agence communautaire Une agence communautaire est une agence de droit public européen. Cet organisme est distinct des institutions telles que le Conseil, le parlement, etc. En outre, il possède une personnalité juridique propre[1]. Sa création… …
19COD???X Ludovicianus — Gall. Code Lovis, nomen libri, in quo norma exercendorum hodie in Gallia iudiciorum continetur. Hactenus enim Ius Gallicum duûm generum fuit, Scriptum et consuetudinarium, hincque a Galliae Iureconsultis Regnum illud divisum in Provincias Iuris… …
20Liste Des Députés Des États Généraux De 1789, Par Ordre, Bailliage Et Sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 …
