(article de) marque

  • 1Article Défini — Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la personne dont il s… …

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  • 2Article defini — Article défini Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la… …

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  • 3Article défini — Pour les articles homonymes, voir Article. En grammaire, l article défini est une sous catégorie de déterminant défini, qui participe à l actualisation du nom noyau en indiquant, soit que le référent (la chose, l animal, la personne dont il s… …

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  • 4Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… …

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  • 5Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… …

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  • 6Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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  • 7Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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  • 8Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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  • 9Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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  • 10Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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