(arrêt
41Arrêt van Duyn — Titre Yvonne van Duyn c/ Home Office Code Affaire 41/74 Organisation  Union europeenne !Union européenne Tribunal …
42Arret-court — Arrêt court Au baseball, un arrêt court (AC) (shortstop en anglais, terme également utilisé en Europe) est un joueur placé entre le deuxième but et le troisième but. Position dynamique en raison du grand nombre de joueurs droitiers, les arrêt… …
43Arrêt court — Au baseball, un arrêt court (AC) (shortstop en anglais, terme également utilisé en Europe) est un joueur placé entre le deuxième but et le troisième but. Position dynamique en raison du grand nombre de joueurs droitiers, les arrêt courts doivent… …
44Arret Nicolo — Arrêt Nicolo Pour consulter un article plus général, voir : Grands arrêts du Conseil d État (France). Par son arrêt d Assemblée du 20 octobre 1989, Nicolo (Leb. p. 190, conclusions du commissaire du gouvernement Patrick Frydman), le Conseil… …
45Arret merluchon — Arrêt merluchon Le 12 juillet 2005, dans l affaire Commission c. République française (ou plus simplement arrêt merluchon, C 304/02), la CJCE a condamné la France suite à un recours en manquement introduit par la Commission européenne. Le… …
46Arret van Gend en Loos — Arrêt van Gend en Loos L arrêt rendu le 5 février 1963 dans l affaire NV Algemene Transport en Expeditie Onderneming van Gend Loos contre Administration fiscale néerlandaise (ou plus simplement Arrêt van Gend en Loos, affaire 26/62) par la Cour… …
47Arrêt Merluchon — Le 12 juillet 2005, dans l affaire Commission c. République française (ou plus simplement arrêt merluchon, C 304/02), la CJCE a condamné la France suite à un recours en manquement introduit par la Commission européenne. Le gouvernement français… …
48Arrêt Van Gend En Loos — L arrêt rendu le 5 février 1963 dans l affaire NV Algemene Transport en Expeditie Onderneming van Gend Loos contre Administration fiscale néerlandaise (ou plus simplement Arrêt van Gend en Loos, affaire 26/62) par la Cour de justice des… …
49Arrêt van gend en loos — L arrêt rendu le 5 février 1963 dans l affaire NV Algemene Transport en Expeditie Onderneming van Gend Loos contre Administration fiscale néerlandaise (ou plus simplement Arrêt van Gend en Loos, affaire 26/62) par la Cour de justice des… …
50ARRÊT CARDIAQUE — On définit par arrêt cardio circulatoire la suspension brutale de l’activité cardiaque efficace d’un sujet, chez qui tel événement n’était pas prévisible. Du point de vue médico légal, l’arrêt cardiaque est synonyme de mort subite. Les causes les …
