(établissement industriel
1Établissement industriel d'équipement de Moulin-Neuf — Gare de Chambly La gare de Chambly est une gare ferroviaire située sur la commune française de Chambly (département de l Oise) sur la ligne Paris Beauvais Le Tréport Mers. Sommaire 1 La gare 2 L Établissement industriel d équipement (EIV) de… …
2établissement — [ etablismɑ̃ ] n. m. • fin XIIe; « règle, loi » v. 1155; de établir I ♦ 1 ♦ Vieilli ou didact. Action de fonder, d établir. L établissement d un empire. L établissement d un tribunal. ⇒ création, constitution, érection, fondation, instauration,… …
3industriel — industriel, ielle [ ɛ̃dystrijɛl ] adj. et n. • 1770; fruits industriaux « produits par l activité de l homme » 1471; lat. médiév. industrialis 1 ♦ Qui a rapport à l industrie (III). Activité industrielle. Secteur industriel. Holding industriel.… …
4Etablissement public a caractere industriel et commercial — Établissement public à caractère industriel et commercial Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
5Établissement public industriel et commercial — Établissement public à caractère industriel et commercial Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
6Etablissement public — Établissement public Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
7Établissement Public — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
8Etablissement public a caractere administratif (France) — Établissement public à caractère administratif (France) Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …
9Établissement Public d'Aménagement de La Défense — Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Logo de Établissement public pour l aménagement de la région de la Défense Création 1958 Fo …
10Établissement public administratif — Établissement public à caractère administratif (France) Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …
