(à but non lucratif)
11Lucratif — Lucrativité Voir « lucratif » sur le Wiktionnaire …
12Organisations non-lucratives — Association à but non lucratif Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur… …
13Organisme sans but lucratif — Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices… …
14Association à but lucratif — Le but non lucratif d une association loi de 1901 signifie que l association ne peut pas distribuer les bénéfices aux membres de l association, cela ne lui interdit pas d en réaliser. Le but lucratif de l association est donc constaté au vu des… …
15Association Sans But Lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en République démocratique du Congo. Sommaire 1 En Belgique …
16Association sans but lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en République démocratique du Congo. Sommaire 1 En Belgique …
17Union nationale interfederale des oeuvres et organismes prives non lucratifs sanitaires et sociaux — Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux UNIOPSS Création 1947 …
18Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux — UNIOPSS Création 1947 Forme juridique Association loi 1901 reconnue d utilité publique Slogan « Unir les associations pour développer les so …
19Organisme a buts non lucratifs — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …
20Organisme à buts non lucratifs — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …
