Plaque d'immatriculation de l'outre-mer français
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La plaque d'immatriculation est un dispositif permettant l'identification d'un véhicule du parc automobile français.
Caractéristiques[modifier | modifier le code]
Les plaques d'immatriculation de l'outre-mer français sont :
- blanches à l'avant et à l'arrière dans les cinq départements ainsi que dans la collectivité de Saint-Martin ;
- blanches à l'avant et jaunes ou blanches à l'arrière dans les collectivités de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Saint-Barthélemy ;
- blanches à l'avant et jaunes à l'arrière, ou noires avec des caractères blancs ou argentés, en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française ainsi qu'à Wallis-et-Futuna.
Plus anciennement, dans toutes les collectivités d'outre-mer, les plaques étaient noires avec des caractères blancs ou argentés à l'avant et à l'arrière.
Chaque DROM-COM utilise l'un des deux systèmes suivants :
- de type SIV ;
- spécifique.
Les départements et collectivités 971 à 978 utilisent des plaques comportant l'eurobande F (bande bleue située à gauche de la plaque), cette disposition étant devenue obligatoire pour les numéros attribués depuis le . Cependant, depuis le , les plaques utilisées dans la collectivité de Saint-Barthélemy doivent arborer, en lieu et place de l'eurobande, le blason de la collectivité, mais seulement pour les numéros émis après cette date.
Les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, devenues des entités autonomes depuis le , se sont vu attribuer les codes INSEE 977 et 978[1].
Saint-Barthélemy a changé de système le . Les numéros se composent d'un à trois chiffres suivis d'une à trois lettres, sans indicatif « départemental » (1 A à 999 Z puis de 1 AA à 999 ZZ et enfin de 1 AAA à 999 ZZZ).
Saint-Martin a également changé de système le . Les numéros se composent de quatre chiffres suivis de trois lettres, les deux blocs étant séparés par un tiret (0001-AAA à 9999-ZZZ). Les numéros sont dorénavant « attachés » au propriétaire et non plus au véhicule, et les plaques comprennent dans leur partie droite un identifiant territorial composé du logo de la collectivité au-dessus des deux derniers chiffres de l'année de validité.
Système de type SIV[modifier | modifier le code]
Les cinq départements d'outre-mer sont inclus dans le périmètre d'application du nouveau système d'immatriculation des véhicules, en vigueur depuis le . Les numéros d'immatriculation attribués sont donc de type SIV (AB-123-CD), la présence d'un identifiant territorial, au choix du propriétaire, étant obligatoire.
Système spécifique[modifier | modifier le code]
Les autres collectivités d'outre-mer utilisent chacune un système qui lui est propre et ne sont donc pas concernées par le SIV :
- Saint-Pierre-et-Miquelon : lettres SPM, un à trois chiffres et une lettre ;
- Saint-Barthélemy : un à trois chiffres et une lettre ;
- Saint-Martin : quatre chiffres, un tiret et trois lettres ;
- La Nouvelle-Calédonie : un à six chiffres, suivis des lettres NC ;
- La Polynésie française : un à six chiffres, suivis de la lettre P ;
- Les TAAF (Îles Kerguelen uniquement) : deux chiffres indiquant l'année de mise en service du véhicule, suivis des quatre derniers chiffres du numéro de série du véhicule ;
- Wallis-et-Futuna : un à cinq chiffres, suivis des lettres WF.
Étant donné qu'il n'existe pas de machine permettant d'embosser des plaques à Port-aux-Français (Îles Kerguelen), les plaques utilisées sur les véhicules circulant sur la base proviennent de La Réunion, ce qui explique la présence de l'eurobande F.
Saint-Pierre-et-Miquelon utilise un format dérogatoire, les lettres SPM — placées en tête du numéro — étant utilisées en lieu et place du code 975 (utilisé sur les plaques des véhicules de l'État jusqu'au ).
