Communauté de communes du Bocage champenois
Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes du Bocage.
| Ancienne communauté de communes du Bocage champenois | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson |
| Communes | 11 |
| Date de création | 17 décembre 1993 |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245 100 722 |
| Démographie | |
| Population | 2 178 hab. (2011) |
| Densité | 14 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 151,03 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes du Bocage champenois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le , et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Perthois-Bocage et Der.
Historique[modifier | modifier le code]
La communauté de communes du Bocage champenois est créée par arrêté préfectoral du [1], et regroupe à l'origine les 8 communes d'Ambrières, Arrigny, Brandonvillers, Drosnay, Écollemont, Landricourt, Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson[2].
Au fil des années, d'autres communes rejoignent la communauté :
- 1995 : Sapignicourt ;
- 1997 : Châtillon-sur-Broué ;
- 1998 : Moncetz-l'Abbaye ;
- 2004 : Isle-sur-Marne ;
- 2007 : Outines ;
- 2008 : Giffaumont-Champaubert[2]. Au , l'intercommunalité était constituée de 14 communes regroupant 2863 habitants[3].
Au , les communes de Ambrières, Landricourt et Sapignicourt quittent l'intercommunalité pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise[4], transformée depuis en communauté d'agglomération.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du [5], trois petites communautés de communes préexistantes :
- la communauté de communes du Bocage Champenois ;
- la communauté de communes Marne et Orconte ;
- la communauté de communes du Perthois ;
ont fusionné pour créer la nouvelle Communauté de communes Perthois-Bocage et Der, à laquelle se sont également jointes une commune détachée de la communauté de communes de Val de Bruxenelle (Favresse) et la commune isolée de Gigny-Bussy[6].
Territoire communautaire[modifier | modifier le code]
Géographie[modifier | modifier le code]
Composition[modifier | modifier le code]
La communauté de communes était composée le , des communes suivantes :
- Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
- Arrigny
- Brandonvillers
- Châtillon-sur-Broué
- Drosnay
- Écollemont
- Giffaumont-Champaubert
- Isle-sur-Marne
- Moncetz-l'Abbaye
- Outines
- Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement
Situation[modifier | modifier le code]
Fonctionnement[modifier | modifier le code]
Siège[modifier | modifier le code]
Le siège est situé à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, 23 rue du Radet.
Élus[modifier | modifier le code]
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de :
- 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour les communes de moins de 100 habitants,
- 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour les communes de 100 à 500 habitants,
- 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour les communes de plus de 500 habitants[7].
Liste des présidents[modifier | modifier le code]
Compétences[modifier | modifier le code]
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]
La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 17 avril 2013, décrit ci-dessous.
- « Historique », La CCBC, Communauté de communes du Bocage champenois, (consulté le ).
- Rapport d'activité 2009, Op. cit. en liens externes.
- « Mention de l'arrêté préfectoral du 29 janvier 2013 constatant le retrait des communes d’Ambrières, Landricourt et Sapignicourt de la communauté de communes du Bocage Champenois à la suite de leur adhésion à la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise au 1er janvier 2013 », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 3 bis, , p. 30 (lire en ligne).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 17 avril 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes du Bocage Champenois, de la Communauté de communes du Perthois et de la Communauté de communes de Marne et Orconté en y incluant les communes de Favresse et de Gigny-Bussy », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 5, , p. 25-30 (lire en ligne [PDF]).
- « Le Conseil », La CCBC, Communauté de communes du Bocage champenois, (consulté le ).
- Stéphanie Gruss, « Alain Simon fait ses adieux au Bocage champenois : Alain Simon quitte aujourd'hui la présidence de la communauté de communes du Bocage champenois. Il rejoint dès demain la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise. Bilan après quatre ans et demi à la tête de ce regroupement de 14 villages », L'Union, (lire en ligne).
- Stéphanie Gruss, « Joël Cappez prend les rênes du Bocage Champenois : Joël Cappez, maire de Brandonvillers, préside désormais la communauté de communes du Bocage champenois. Il devra gérer la construction de la maison pluridisciplinaire de santé et la commercialisation de « La Formerie » », L'Union, (lire en ligne).
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Article connexe[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- « Statuts de la communauté de communes » [PDF], Documents, Communauté de communes du Bocage champenois, (consulté le ).
- « Rapport d'activité 2009 » [PDF], Documents, Communauté de communes du Bocage champenois (consulté le ).
