Comité de division
(Redirigé depuis Comite de division)
Cet article est une ébauche concernant l’histoire.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Le Comité de division est l'un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795.
À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l'Assemblée constituante[1].
Notes et références[modifier | modifier le code]
- ABERMAN (S.), Note sur le Comité de division et quelques problèmes liés, La Révolution française, 3, 2012. https://journals.openedition.org/lrf/708
