constitutionnel — constitutionnel, elle [ kɔ̃stitysjɔnɛl ] adj. • v. 1760; de constitution I ♦ Qui constitue, forme l essence de qqch. Qui tient à la constitution (physique, psychologique, générale) de qqn. Faiblesse constitutionnelle. Psychose constitutionnelle.… … Encyclopédie Universelle
constitutionnel — constitutionnel, elle (kon sti tu sio nèl, nè l ) adj. 1° Terme de politique. Qui est réglé par une constitution. Régime, gouvernement constitutionnel, celui où des assemblées participent au gouvernement. Qui tient à la constitution.… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Constitutionnel — Constitution Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie) … Wikipédia en Français
CONSTITUTIONNEL — ELLE. adj. Qui est soumis à une constitution. Gouvernement constitutionnel. Monarchie constitutionnelle. Roi constitutionnel. Il signifie également, Propre au gouvernement constitutionnel, ou Conforme à la constitution de l État. Les formes… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
constitutionnel — I. CONSTITUTIONNEL, ELLE. adj. Conforme à la Constitution de la République. Décret constitutionnel. Loi constitutionnelle. Charte constitutionnelle. II. CONSTITUTIONNEL, ELLE. adj. Appartenant à la Constitution, conforme aux principes de la… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
Constitutionnel — ARON (Raymond) Bio express : Philosophe et sociologue français (1905 1983) «Les démocraties sont des régimes dans lesquels existe une organisation constitutionnelle de la concurrence pacifique pour l exercice du pouvoir.»… … Dictionnaire des citations politiques
CONSTITUTIONNEL (DROIT) — Le droit constitutionnel s’est édifié en discipline juridique autonome au XIXe siècle lorsqu’à la suite de la Révolution française apparurent un peu partout en Europe, sous le nom de constitution, de charte ou de statut, des constitutions écrites … Encyclopédie Universelle
CONSTITUTIONNEL, ELLE — adj. Qui est soumis à une constitution. Gouvernement constitutionnel. Monarchie constitutionnelle. Roi constitutionnel. Il signifie également Qui est propre au gouvernement constitutionnel ou Qui est conforme à la constitution de l’état. Les… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
