office procedure
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Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Office Open XML — est une norme ISO/IEC (IS 29500) créée par Microsoft, destinée à répondre à la demande d’interopérabilité dans les environnements de bureautique et à concurrencer la solution d’interopérabilité OpenDocument. Ce format (dont les suffixes sont… … Wikipédia en Français
Office Européen des Brevets — L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin, Vienne et Bruxelles. Il a été… … Wikipédia en Français
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Office central de lutte contre le crime organisé — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs … Wikipédia en Français
Office central de répression du banditisme — Office central de lutte contre le crime organisé Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête … Wikipédia en Français
Office central pour la repression du banditisme — Office central de lutte contre le crime organisé Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête … Wikipédia en Français
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Office federal de lutte contre les cartels — Office fédéral de lutte contre les cartels L’Office fédéral de lutte contre les cartels (Bundeskartellamt : BKartA) est l’autorité de concurrence fédérale allemande. C’est une administration fédérale de niveau supérieur qui dépend… … Wikipédia en Français
Office fédéral de lutte contre les cartels (Allemagne) — Office fédéral de lutte contre les cartels L’Office fédéral de lutte contre les cartels (Bundeskartellamt : BKartA) est l’autorité de concurrence fédérale allemande. C’est une administration fédérale de niveau supérieur qui dépend… … Wikipédia en Français
Office francais de protection des refugies et apatrides — Office français de protection des réfugiés et apatrides Introduction Droit des étrangers (Fra … Wikipédia en Français
