usage illicite de stupéfiants
1Usage récréatif — Drogue Une drogue est un composé chi …
2Stupéfiants — Stupéfiant Un stupéfiant est un psychotrope illégal ou soumis à une réglementation, souvent parce qu il est susceptible d engendrer une consommation problématique[1], aussi appelé drogue.[2] Ce terme d origine pharmacologique a subi un glissement …
3Trafic de stupéfiants — Trafic de stupéfiant Sucettes servant à cacher de l héroïne …
4Convention Unique Sur Les Stupéfiants De 1961 — La convention unique sur les stupéfiants de 1961 convoquée par l ONU fut ratifiée le 30 mars 1961 à New York. Elle comporte 183 signataires au 1er novembre 2005, elle est entrée en vigueur en 1964 et fut modifiée par le protocole du 25 mars… …
5Convention unique sur les stupefiants de 1961 — Convention unique sur les stupéfiants de 1961 La convention unique sur les stupéfiants de 1961 convoquée par l ONU fut ratifiée le 30 mars 1961 à New York. Elle comporte 183 signataires au 1er novembre 2005, elle est entrée en vigueur en… …
6Convention unique sur les stupéfiants de 1961 — La convention unique sur les stupéfiants de 1961 convoquée par l ONU fut ratifiée le 30 mars 1961 à New York. Elle comporte 183 signataires au 1er novembre 2005, elle est entrée en vigueur en 1964 et fut modifiée par le protocole du 25 mars… …
7Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
8Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …
9Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …
10Composition Pénale En France — Composition pénale La composition pénale est une mesure que peut prendre le Procureur de la République dans le cadre de la mise en œuvre des poursuites pénales. Prévue à l art. 41 2 du Code de procédure pénale, la composition pénale a été… …
