une enquête est en cours
1enquête — [ ɑ̃kɛt ] n. f. • enqueste déb. XIIIe; lat. pop. °inquæsita, class. inquisita, p. p. subst. au fém. de inquirere « rechercher » 1 ♦ Mesure d instruction permettant au juge de recevoir des tiers des déclarations de nature à l éclairer sur les… …
2Enquete publique — Enquête publique Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations… …
3Enquête Publique — Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du… …
4Enquête publique — Une enquête publique est une procédure codifiée, préalable aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du territoire qu’elles soient d’origine publique ou privée. Elles sont effectuées dans de nombreux pays démocratiques… …
5Enquete de police — Enquête de police Introduction générale Droit pénal et ses sources …
6Enquête De Police — Introduction générale Droit pénal et ses sources …
7Enquête policière — Enquête de police Introduction générale Droit pénal et ses sources …
8Une execution ordinaire — Une exécution ordinaire Une exécution ordinaire Auteur Marc Dugain Genre Roman Pays d origine  France Éditeur Gallimard Date de parution …
9Autour d'une enquête — Film policier de Robert Siodmak et Henri Chomette, avec Jean Périer, Annabella, Pierre Richard Willm, Florelle, Gaston Modot. Pays: France Date de sortie: 1931 Technique: noir et blanc Durée: environ 1 h 30 Résumé Un homme accusé …
10Est du Québec — Québec  Cet article concerne la province canadienne. Pour l article sur la capitale, voir Québec (ville). Pour les autres significations, voir Québec (homonymie). Québec …
