to charge a commission
41Commission nationale de débat public — Commission nationale du débat public Pour les articles homonymes, voir CNDP. Le débat public est, en France, une phase de la procédure d instruction des grands projets d aménagement ou d infrastructure qui permet aux citoyens de s informer et d… …
42Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour — en France Introduction Droit des étrangers ( …
43Commission nationale du debat public — Commission nationale du débat public Pour les articles homonymes, voir CNDP. Le débat public est, en France, une phase de la procédure d instruction des grands projets d aménagement ou d infrastructure qui permet aux citoyens de s informer et d… …
44Commission De Contrôle, De Vérification Et D'inspection Des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …
45Commission de controle, de verification et d'inspection des Nations unies — Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire …
46Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …
47Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des nations unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …
48Commission Des Sciences Et Des Arts — La Commission des Sciences et des Arts est créée le 16 mars 1798 ; elle se compose de 167 membres, dont 151 se sont joints à l expédition militaire de Bonaparte en Égypte. Plus de la moitié sont des ingénieurs et techniciens. Ce… …
49Commission Paritaire — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Les Commissions paritaires forment un ensemble chargé des négociations salariales du secteur privé en Belgique. La Commission paritaire est un organisme d …
50Commission des sciences et des arts — La Commission des Sciences et des Arts est créée le 16 mars 1798 ; elle se compose de 167 membres, dont 151 se sont joints à l expédition militaire de Bonaparte en Égypte. Plus de la moitié sont des ingénieurs et techniciens. Ce… …