to charge a commission
101Commission Nationale De Contrôle Des Centres Et Locaux De Rétention Administrative Et Des Zones D'attente — Introduction …
102Commission des Titres d'Ingénieur — Pour les articles homonymes, voir CTI. En France, la Commission des titres d ingénieur (CTI) a été créée par la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l usage du titre d ingénieur diplômé. C est un organisme… …
103Commission des Titres d'Ingénieurs — Commission des titres d ingénieur Pour les articles homonymes, voir CTI. En France, la Commission des titres d ingénieur (CTI) a été créée par la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l usage du titre d… …
104Commission des titres d'ingenieur — Commission des titres d ingénieur Pour les articles homonymes, voir CTI. En France, la Commission des titres d ingénieur (CTI) a été créée par la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l usage du titre d… …
105Commission des titres d'ingénieurs — Commission des titres d ingénieur Pour les articles homonymes, voir CTI. En France, la Commission des titres d ingénieur (CTI) a été créée par la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l usage du titre d… …
106Commission electrotechnique internationale — Commission électrotechnique internationale Pour les articles homonymes, voir CEI. La Commission électrotechnique internationale (CEI) ou International Electrotechnical Commission (IEC) en anglais, est l organisation internationale de… …
107Commission militaire de Guantanamo — Commission militaire de Guantánamo Les Commissions militaires de Guantánamo sont des tribunaux d exception, créés par un ordre exécutif du 13 novembre 2001 du président George W. Bush [1]. Présidées par des juges militaires, elles ont… …
108Commission nationale de controle des centres et locaux de retention administrative et des zones d'attente — Commission nationale de contrôle des centres et locaux de rétention administrative et des zones d attente Introduction …
109Commission Électrotechnique Internationale — Pour les articles homonymes, voir CEI. La Commission électrotechnique internationale (CEI) ou International Electrotechnical Commission (IEC) en anglais, est l organisation internationale de normalisation chargée des domaines de l électricité, de …
110Commission électorale nationale autonome — (Sénégal) Sénégal Cet article fait partie de la série sur la politique du Sénégal, sous série sur la politique. Constitution …