titre d'un traité
1Traite de Pelindaba — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …
2Traité de pelindaba — Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …
3Traité instaurant une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 …
4Traite de Prum (2005) — Traité de Prüm (2005) Pour les articles homonymes, voir Traité de Prüm. Le traité de Prüm (également appelé « Schengen III » ou « Schengen plus ») a été signé le 27 mai 2005 entre sept États membres de l’Union… …
5Traité de prüm (2005) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Prüm. Le traité de Prüm (également appelé « Schengen III » ou « Schengen plus ») a été signé le 27 mai 2005 entre sept États membres de l’Union européenne (UE) (la Belgique …
6Traité de Lisbonne —  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).   Ne doit pas être confondu avec Stratégie de Lisbonne. Traité de Lisbonne …
7Traité de Pelindaba — Le traité de Pelindaba :      États ayant ratifié le traité au 17 aout 2009 …
8Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire — Le président américain Ronald Reagan et le secrétaire du Parti communiste Mikhail Gorbachev signent l INF le 8 décembre 1987 à la Maison Blanche. Le Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire (en anglais Intermediate Range Nuclear… …
9Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique — Traité Euratom Traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique Type de traité Traité fondateur Dépôt Gouvernement italien Signé 25 mars 1957 (Capitole, Rome, Italie) Effet …
10Traite de Maastricht — Traité sur l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Traité de Maastricht (homonymie). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris …
