servitude réelle
1servitude — (sèr vi tu d ) s. f. 1° État de celui qui est esclave. • Pourrai je moi même me rengager sous les lois et la servitude d un tyran dont j ai éprouvé la dureté et la perfidie ?, MASS. Paraph. ps. XXX, V. 6. • Du droit de tuer dans la conquête …
2SERVITUDE — s. f. Esclavage, captivité, état de celui qui est serf, qui est esclave. Mettre en servitude. Le joug de la servitude. Délivrer, tirer de servitude. Sortir de servitude. Au sens moral, La servitude du démon, la servitude du péché, la servitude… …
3Servitude de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… …
4Servitude volontaire de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… …
5Servitude environnementale — Prairies originelles du coteau du Missouri (Saskatchewan) ; protégées par leur propriétaire au moyen d une « servitude environnementale », en partenariat avec « Nature Conservancy of Canada » ; Elles abritent des… …
6Action Réelle — Selon le vocabulaire juridique, une action réelle est une action par laquelle on demande la reconnaissance ou la protection d un droit réel (droit de propriété, servitude, usufruit, hypothèque) et qui est mobilière si le droit réel exercé porte… …
7Action reelle — Action réelle Selon le vocabulaire juridique, une action réelle est une action par laquelle on demande la reconnaissance ou la protection d un droit réel (droit de propriété, servitude, usufruit, hypothèque) et qui est mobilière si le droit réel… …
8Action réelle — Selon le vocabulaire juridique, une action réelle est une action par laquelle on demande la reconnaissance ou la protection d un droit réel (droit de propriété, servitude, usufruit, hypothèque) et qui est mobilière si le droit réel exercé porte… …
9Феодализм — Содержание [О Ф. во Франции см. соотв. ст.]. I. Сущность Ф. и его происхождение. II. Ф. в Италии. III. Ф. в Германии. IV. Ф. в Англии. V. Ф. на Пиренейском полуострове. VI. Ф. в Чехии и Моравии. VII. Ф. в Польше. VIII. Ф. в России. IX. Ф. в… …
10Французская революция — Содержание I. Место Ф. революции в европейской истории. II. Основные причины Ф. революции. III. Общий ход событий с 1789 по 1799 гг. IV. Непосредственное влияние революции на внутреннюю историю Франции и других стран. V. Историография Ф.… …