responsabilité conjointe
1RESPONSABILITÉ POLITIQUE — Dans la tradition des régimes parlementaires, le gouvernement est normalement responsable de ses actes devant l’Assemblée populaire du Parlement, c’est à dire la chambre élue au suffrage universel direct. Dans la Constitution française de 1958,… …
2ESPACE (DROIT DE L’) — Le 21 octobre 1957, un satellite était pour la première fois dans l’histoire mis avec succès en orbite autour de la Terre et ce fait même marquait l’avènement d’une ère nouvelle dans la vie de l’humanité: l’ère spatiale. Quelques années plus tard …
3MEDAD — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
4MEDD — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
5MEEDDAT — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
6MEEDDM — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
7MTETM — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
8Medad — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
9Ministere de l'Ecologie, du Developpement et de l'Amenagement Durables — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …
10Ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… …