remplir une déclaration
1déclaration — [ deklarasjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; lat. declaratio 1 ♦ Action de déclarer; discours ou écrit par lequel on déclare. Faire, prononcer, rédiger une déclaration. Selon sa propre déclaration : selon ce qu il a dit lui même. ⇒ aveu, 2. dire, parole.… …
2Declaration d'independance finlandaise — Déclaration d indépendance finlandaise Déclaration d indépendance de la Finlande La déclaration d indépendance finlandaise fut adoptée par le Parlement de Finlande le 6 décembre 1917. Elle déclarait la Finlande souveraine et indépendante de la… …
3Déclaration d'indépendance finlandaise — Déclaration d indépendance de la Finlande La déclaration d indépendance finlandaise fut adoptée par le Parlement de Finlande le 6 décembre 1917. Elle déclarait la Finlande souveraine et indépendante de la Russie …
4Dissolution D'une Association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises …
5Dissolution d'une association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises …
6ÉCONOMIE MONDIALE - 1993 , une nouvelle année de purgatoire — «L’Europe occidentale n’est plus la zone dominante dans le monde.» Cette remarque du secrétaire d’État américain Warren Christopher, dans une interview publiée en octobre 1993, reflétait une arrière pensée politique c’était quelques semaines… …
7Plan de crise pour une pandemie — Plan de crise pour une pandémie Dans un contexte de mondialisation et de risque accru de diffusion de maladies émergentes, la définition d un plan de crise pour une pandémie est devenu une préoccupation partagée pour de nombreux acteurs… …
8Plan de crise pour une pandémie — Dans un contexte de mondialisation et de risque accru de diffusion de maladies émergentes, la définition d un plan de crise pour une pandémie est devenue une préoccupation partagée par de nombreux acteurs (autorités politiques et sanitaires,… …
9Referendum francais sur le traite etablissant une Constitution pour l'Europe — Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe  Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe …
10Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe — Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe est une consultation populaire qui a eu lieu le 29 mai 2005. À la question… …
