régime de droit
1DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
2Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …
3Droit de la Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… …
4Droit De Retrait — Pour les articles homonymes, voir Retrait (homonymie). L expression droit de retrait peut désigner différentes prérogatives, en fonction du domaine juridique concerné. Sommaire 1 Sens ancien 2 En droit français …
5Droit Du Pied Fourché — En France, sous l Ancien Régime, le droit du pied fourché est une taxe d aides sur la viande due au roi. Ce droit est perçu sur les bovins, les ovins et les porcins, à Paris, à Rouen et dans d autres villes. En 1680, il est de 3 livres 4 sols… …
6Droit du Pied fourche — Droit du Pied fourché En France, sous l Ancien Régime, le droit du pied fourché est une taxe d aides sur la viande due au roi. Ce droit est perçu sur les bovins, les ovins et les porcins, à Paris, à Rouen et dans d autres villes. En 1680, il est… …
7Droit du pied fourché — En France, sous l Ancien Régime, le droit du pied fourché est une taxe d aides sur la viande due au roi. Ce droit est perçu sur les bovins, les ovins et les porcins, à Paris, à Rouen et dans d autres villes. En 1680, il est de 3 livres 4 sols… …
8Droit D'annuel — En France sous l Ancien Régime,le droit d annuel est un impôt royal payé par les marchands de boissons en gros et en détail. Il a été créé en 1632. Payable chaque année, il est dû autant de fois de le marchand possède de débits de boisson. Si la… …
9Droit De Hallage — En France, sous l Ancien Régime, le droit de hallage est perçu pour le roi sur les grains vendus sur les marchés et les foires. Il est considéré comme gênant la fluidité du commerce des céréales, aliment de base de la population. En 1775, Turgot… …
10Droit De Déguerpissement — En France, pendant le Moyen Âge et l Ancien Régime, le droit de déguerpissement concerne les héritages. Si l héritier juge que les biens dont il hérite sont trop grevés de charges fiscales, il peut les abandonner au profit du seigneur. Mais il… …