régime de droit
121Droit De Cuissage — Vassili Polenov : Le droit du Seigneur (1874). Le droit de cuissage ou droit de jambage est une coutume imaginaire, relative au droit de quitage ayant réellement existé. Ce droit de cuissage, avec le sens que l on lui donne aujourd hui, fut… …
122Droit De La Concurrence — Le droit de la concurrence regroupe l ensemble des dispositions législatives et réglementaires visant à garantir le respect du principe de la liberté du commerce et de l industrie. Cette branche du droit est l un des fondements du droit… …
123Droit Divin — Le droit divin concerne la justification d un pouvoir non démocratique par le choix de Dieu. Ce choix est souvent exprimé par l affirmation d une généalogie, d une « race choisie ». Dans l Occident chrétien, la Réforme protestante ne… …
124Droit coutumier en france — Systèmes juridiques (Tous) Common law …
125Droit de vote en France — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes  …
126Droit sacré — Droit divin Le droit divin concerne la justification d un pouvoir non démocratique par le choix de Dieu. Ce choix est souvent exprimé par l affirmation d une généalogie, d une « race choisie ». Dans l Occident chrétien, la Réforme… …
127Regime social des independants — Régime social des indépendants en France Le régime social des indépendants (RSI) est un organisme français de protection sociale, administré par des représentants de ses assurés, artisans, commerçants et professions libérales. Créé en… …
128Régime social des indépendants — en France Le régime social des indépendants (RSI) est un organisme français de protection sociale, administré par des représentants de ses assurés, artisans, commerçants et professions libérales. Créé en juillet 2006[1], il résulte de la… …
