pour valoir ce que de droit
121advenu — ⇒ADVENU, UE, AVENU, UE, part. passé, adj. et subst. I. Part. passé de a(d)venir. II. Emploi adj., advenu ou avenu. A. Avenu (ou rarement advenu) [Dans des expr. négatives] 1. Non avenu (except. advenu). [En parlant d une pers. ou d une chose… …
122DALO — Droit au logement Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Plusieurs législations fondamentales mentionnent ou garantissent un droit au logement. Ce droit peut prendre différentes formes. Une question importante est le… …
123Droits des étrangers (France) — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …
124Droits des étrangers en France — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …
125Permis de travail en France — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …
126Propriété collective — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …
127Vote électronique — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes  …
128Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren …
