personne physique commerçante
1commerçant — commerçant, ante [ kɔmɛrsɑ̃, ɑ̃t ] n. et adj. • 1695; de commercer I ♦ N. Personne qui fait du commerce (spécialt du commerce de détail) par profession. ⇒ distributeur, marchand, négociant, revendeur ; péj. trafiquant. Un commerçant honnête,… …
2FEMME — LES DISCOURS et les savoirs qui prennent la femme ou le féminin pour objet paraissent d’abord remarquablement anhistoriques et même quasi immuables: des premières représentations médicales du corps aux théories les plus subtiles de la… …
3Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
4Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
5IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …
6Acte De Commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …
7Acte de commerce par accessoire — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …
8Actes de commerce — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …
9Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren …
10Histoire Des Juifs En France — Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …
