organe parlementaire

  • 1Assemblée parlementaire de l'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …

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  • 2Assemblee parlementaire de l'OTAN — Assemblée parlementaire de l OTAN L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de …

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  • 3Assemblée Parlementaire De L'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …

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  • 4Assemblée parlementaire de l'otan — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …

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  • 5Assemblée Parlementaire des Communautés Européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …

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  • 6Assemblée parlementaire des Communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …

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  • 7Assemblée parlementaire des communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ‎ ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …

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  • 8RÉGIME PARLEMENTAIRE — On peut recenser dans le monde des régimes politiques qui se proclament parlementaires; mais les conditions de leur fonctionnement réel présentent une telle diversité qu’il paraît difficile de les ranger sous le même vocable. Il n’est donc pas… …

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  • 9Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe —  Ne doit pas être confondu avec Parlement européen ni Assemblée de l Union de l Europe occidentale. L’Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe est la dimension parlementaire du Conseil de l’Europe siègeant à Strasbourg. Sommaire 1… …

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  • 10Trafic d'organe — Pour les articles homonymes, voir Trafic.  Pour l’article homophone, voir Traffic. Le trafic d organes est l exercice illégal du commerce d organes, il comprend le prélèvement sur des personnes vivantes ou décédées, la conservation ou l… …

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