organe élu
1conseil — [ kɔ̃sɛj ] n. m. • 980; lat. consilium « délibération, projet, conseil » I ♦ Ce qui tend à diriger, à inspirer la conduite, les actions. 1 ♦ Opinion donnée à qqn sur ce qu il convient de faire. ⇒ admonition, avertissement, avis, exhortation,… …
2CONSEIL GÉNÉRAL — Créé en l’an VIII (1800), devenu électif et délibérant en 1833, le conseil général est l’élément essentiel de la décentralisation dans le cadre du département. Le conseil général est élu, dans le cadre du canton, au scrutin uninominal majoritaire …
3CONSEIL MUNICIPAL — Héritier du conseil de paroisse de l’Ancien Régime, «le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune» (art. L. 121 26 du Code des communes). Les conseils municipaux comprennent de 9 à 69 membres, selon l’importance de… …
4Commune De Paris (1871) : Minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …
5Commune de Paris (1871) : Minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …
6Commune de paris (1871) : minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …
7Minorite au conseil de la Commune — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …
8Minorité Au Conseil De La Commune — La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à revigorer l action politique de la… …
9Minorité au coneil de la Commune — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …
10Minorité au conseil de la Commune — La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à revigorer l action politique de la… …
