normes d'habitabilité (d'un logement)
1LOGEMENT (POLITIQUE DU) — La crise du logement sévit en France depuis la Seconde Guerre mondiale; elle ne touche pas seulement le prolétariat, mais toutes les couches sociales. Ce que le marché offre aux uns et aux autres correspond rarement à leurs besoins réels ou à… …
2LOGEMENT SOCIAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS — Le concept de «logement social» est apparu au milieu du XIXe siècle lorsqu’il a été clair pour les gouvernements que le problème de l’habitation populaire saine et confortable ne serait pas résolu par l’initiative des propriétaires immobiliers… …
3Prêt locatif à usage social — Le prêt locatif à usage social (Plus) est un prêt français destiné aux organismes de logement social (HLM) et aux sociétés d économie mixte (SEM). Sommaire 1 Rôle 2 Historique 3 Octroi 3.1 …
4Taille des logements — En France, la taille des logements fait l objet d une réglementation publiée dans le code de la construction et de l habitation (CCH), les normes minimales d habitabilité. Ces normes ne s imposent qu à l État et aux organismes qui dépendent de… …
5Architecture stalinienne — L architecture stalinienne (en russe : Сталинский Ампир), ou style impérial stalinien, classicisme stalinien, ou encore gothique stalinien, sont les noms donnés à l architecture de l Union soviétique entre 1933, quand les esquisses de Boris… …
6Cadillac Eldorado — Une Cadillac Eldorado Biarritz de 1959 Constructeur …
7Gothique stalinien — Architecture stalinienne Université d État de Moscou …
8Style architectural stalinien — Architecture stalinienne Université d État de Moscou …
9Style stalinien — Architecture stalinienne Université d État de Moscou …
10Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… …
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