motif légal
1motif — I noun adornment, arrangement, beautification, composition, construction, decoration, design, detail, dominant theme, embellishment, figuration, figure, form, format, garnishment, illumination, main feature, ornament, ornamentation, overall theme …
2Préalable légal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
3Élément légal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
4excuse — [ ɛkskyz ] n. f. • fin XIVe; de excuser 1 ♦ Raison alléguée pour se défendre d une accusation, d un reproche, pour expliquer ou atténuer une faute. ⇒ 1. défense, explication, justification, motif, raison. Alléguer, donner, fournir une bonne… …
5opposition — [ ɔpozisjɔ̃ ] n. f. • 1165 « objection »; lat. oppositio I ♦ 1 ♦ (1370) Rapport de choses opposées qui ne peuvent coexister sans se nuire; de personnes que leurs opinions, leurs intérêts dressent l une contre l autre. ⇒ antagonisme, combat,… …
6Conflit FIA-FOTA — Le conflit FIA FOTA désigne la série d affrontements politiques ayant eu lieu en 2009 entre la Fédération internationale de l automobile (FIA) et la Formula One Teams Association (FOTA) sur la question de la réglementation de la saison 2010 de… …
7ABSENTÉISME — Terme surtout utilisé pour désigner le comportement des salariés au sein de l’organisation qui les emploie. On a défini l’absentéisme de façon étroite comme l’habitude qu’ont certains travailleurs de négliger, sans motif valable, de se rendre à… …
8excuse — (èk sku z ) s. f. 1° Raison qu on allègue pour se disculper ou pour disculper un autre. Excuse valable. Mauvaise excuse. Se confondre en excuses. • Quand nous pouvons couvrir d excuses nos défauts, RÉGNIER Sat. XIV. • Bien que je sache au… …
9Enlèvement de Travis Walton — 34°16′49.17″N 110°35′54.42″O / 34.280325, 110.59845 …
10Conseil national pour les libertés en Tunisie — Le Conseil national pour les libertés en Tunisie (CNLT) est une ONG tunisienne spécialisée dans les droits de l homme. Le CNLT est fondé en 1998 par une trentaine de personnalités dont Sihem Bensedrine. Il fait partie de la Fédération… …
