moins que de coutume
1Coutume (Droit) — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
2Coutume (anthropologie) — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
3Coutume (droit) — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
4Coutume ancestrale — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
5Coutume religieuse — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
6Coutume sociale — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
7Coutume — La coutume est un « usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population d un territoire déterminé »[1]. La coutume est une des sources du droit. Sommaire 1 Éléments de la coutume 2 La coutume en droit français …
8coutume — [ kutym ] n. f. • custume fin XIe→ costume; lat. pop. °cosetudine, class. consuetudo, inis « habitude » ♦ Façon d agir établie par l usage. ⇒ habitude, mœurs, tradition, usage. 1 ♦ Dans une collectivité, Manière à laquelle la plupart se… …
9La coutume — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
10QUE — Pronom relatif des deux genres et des deux nombres servant de régime au verbe qui le suit. Il s élide devant une voyelle. Celui que vous avez vu. Les gens que vous avez obligés. La personne que vous connaissez. Les espérances que vous lui avez… …
