manquement à la réglementation
1Delegation de pouvoirs — Délégation de pouvoirs Une délégation de pouvoirs, est un acte juridique par lequel une autorité (le délégant) se dessaisit d une fraction des pouvoirs qui lui sont conférés et les transfère à une autorité subordonnée (le délégataire). Le… …
2Délégation (droit) — Délégation de pouvoirs Une délégation de pouvoirs, est un acte juridique par lequel une autorité (le délégant) se dessaisit d une fraction des pouvoirs qui lui sont conférés et les transfère à une autorité subordonnée (le délégataire). Le… …
3Délégation De Pouvoirs — Une délégation de pouvoirs, est un acte juridique par lequel une autorité (le délégant) se dessaisit d une fraction des pouvoirs qui lui sont conférés et les transfère à une autorité subordonnée (le délégataire). Le délégataire assume alors les… …
4Délégation de pouvoirs — Une délégation de pouvoirs, est un acte juridique par lequel une autorité (le délégant) se dessaisit d une fraction des pouvoirs qui lui sont conférés et les transfère à une autorité subordonnée (le délégataire). Le délégataire assume alors les… …
5Agregation d'espagnol — Agrégation d espagnol Le concours d agrégation d espagnol est un concours public du ministère français de l Éducation nationale destiné à recruter des professeurs agrégés de l enseignement secondaire, qui enseigneront prioritairement dans les… …
6Agregation de lettres modernes — Agrégation de lettres modernes Le concours d agrégation de lettres modernes est un concours public du ministère français de l Éducation nationale destiné à recruter des professeurs agrégés de l enseignement secondaire, qui enseigneront… …
7Agregation de philosophie — Agrégation de philosophie en France Le concours d agrégation de philosophie est un concours public du ministère français de l Éducation nationale destiné à recruter des professeurs agrégés de l enseignement secondaire, qui enseigneront… …
8Agrégation de philosophie — en France Le concours d agrégation de philosophie est un concours public du ministère français de l Éducation nationale destiné à recruter des professeurs agrégés de l enseignement secondaire, qui enseigneront prioritairement dans les classes de… …
9Agrégé de philosophie — Agrégation de philosophie en France Le concours d agrégation de philosophie est un concours public du ministère français de l Éducation nationale destiné à recruter des professeurs agrégés de l enseignement secondaire, qui enseigneront… …
10Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …
