logements
1Logements ouvriers — Cité ouvrière Vue de Strasbourg, la cité Ungemach, cité ouvrière du début du XXe siècle Une cité ouvrière est un Ensemble concerté d habitat ouvrier, généralement monofamilial selon la définition usitée par les services de l Inventaire du… …
2Logements sociaux à Singapour — Les logements sociaux à Singapour sont administrés par le Housing and Development Board (HDB) qui fait construire et maintenir en état les logements, communément appelés HDB flats (« maisons de HDB »). La majorité des résidences… …
3Logements de tourisme — Hébergement touristique Un hébergement touristique est un lieu de séjour ou de villégiature qui fait l objet d une location temporaire de vacances pour une durée allant d une nuit à un mois. Il peut consister en une maison, un appartement, une… …
4Logements sociaux — Logement social Un logement social est un logement destiné, suite à une initiative publique ou privée, à des personnes à revenus modestes qui auraient des difficultés à se loger sur le marché libre. L expression sert aussi à désigner le secteur… …
5logements-foyers — ● logement foyer, logements foyers nom masculin Établissement à caractère social qui assure le logement de certaines personnes en situation d isolement …
6Foncière Développement Logements — Création 2005 Forme juridique Société en commandite par actions Statut SIIC (Société d Investissement Immobilier Cotée) Action MR C …
7Initiative populaire « tendant à encourager la construction de logements » — Initiative populaire fédérale Tendant à encourager la construction de logements (Initiative Denner) Déposée le : 4 février 1971 Déposée par : Maison Denner Contre projet : Accepté …
8Taxe sur les logements vacants — Instaurée en France par le décret n°98 1249 du 28/12/1998 et appliquée pour la première fois en 1999, la taxe sur les logements vacants (TLV) concerne les propriétaires de logements inoccupés depuis au moins deux ans dans huit… …
9Taxe d'habitation sur les logements vacants — Instaurée en France par la loi engagement national pour le logement (loi E.N.L. n°2006 872 du 13 juillet 2006) et appliquée pour la première fois en 2007, la taxe d habitation pour les logements vacants (THLV) concerne les propriétaires de… …
10Taille des logements — En France, la taille des logements fait l objet d une réglementation publiée dans le code de la construction et de l habitation (CCH), les normes minimales d habitabilité. Ces normes ne s imposent qu à l État et aux organismes qui dépendent de… …
