licence de vente
1licence — [ lisɑ̃s ] n. f. • v. 1175; lat. licentia I ♦ 1 ♦ Vx Droit, liberté (de faire ou de dire qqch.) en vertu d une permission donnée par une autorité supérieure. 2 ♦ Vx Autorisation d enseigner; degré universitaire donnant cette autorisation. ♢ Mod.… …
2Vente liee — Vente liée La vente liée, également appelée vente subordonnée, consiste à regrouper dans un lot ne comportant qu un prix, plusieurs produits sans qu il soit possible de se les procurer séparément. La législation interdit la vente liée dans la… …
3Vente subordonnée — Vente liée La vente liée, également appelée vente subordonnée, consiste à regrouper dans un lot ne comportant qu un prix, plusieurs produits sans qu il soit possible de se les procurer séparément. La législation interdit la vente liée dans la… …
4Licence De Logiciel — Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est forcément un… …
5Licence de logiciel libre — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …
6Licence informatique — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …
7Licence Globale — la licence globale optionnelle selon la définition de l Alliance Public Artistes[1] Le schéma de licence globale était une proposition française visant à légaliser les échanges non commerciaux de contenus audiovisuels (hors logiciels) à t …
8Licence CECILL — Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …
9Licence CeCILL — Licence de logiciel Dernière version 2 Approuvée par l OSI Non étudié[1] …
10Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat …
