licence d'exploitation

  • 1Licence d'exploitation — ● Licence d exploitation autorisation accordée par le titulaire d un brevet d invention pour son exploitation dans des conditions et dans des pays déterminés …

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  • 2licence — [ lisɑ̃s ] n. f. • v. 1175; lat. licentia I ♦ 1 ♦ Vx Droit, liberté (de faire ou de dire qqch.) en vertu d une permission donnée par une autorité supérieure. 2 ♦ Vx Autorisation d enseigner; degré universitaire donnant cette autorisation. ♢ Mod.… …

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  • 3Licence propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat …

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  • 4Licence OEM — Original Equipment Manufacturer Original Equipment Manufacturer ou OEM est un terme utilisé dans l industrie automobile, aéronautique, informatique et électronique pour désigner un fabricant de pièces détachées (pouvant constituer un tout sous… …

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  • 5Licence ouverte — Une licence ouverte est une licence s appliquant à une œuvre (de nature quelconque) pour en faire un contenu libre offrant à l utilisateur certains droits quant à l utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l œuvre …

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  • 6Licence De Logiciel — Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est forcément un… …

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  • 7Licence de logiciel libre — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …

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  • 8Licence informatique — Licence de logiciel Une licence de logiciel est un document « par lequel le titulaire des droits du logiciel autorise un tiers à poser des gestes qui autrement les enfreindraient.»[1]. Dans certaines juridictions une telle licence est… …

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  • 9exploitation — [ ɛksplwatasjɔ̃ ] n. f. • 1662; « saisie judiciaire » 1340; de exploiter 1 ♦ Action d exploiter, de faire valoir une chose en vue d une production (cf. Mise en valeur). Exploitation du sol, d un domaine. ⇒ 1. culture. Mise en exploitation d une… …

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  • 10Licence GNU — Licence publique générale GNU Pour les articles homonymes, voir GPL. Licence publique générale GNU Licence de logiciel Dernière version (en) …

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