la lettre et l'esprit de la loi
11ESPRIT — s. m. Substance incorporelle. Il se dit de Dieu. Dieu est un esprit. Esprit incréé. Le Saint Esprit, l Esprit consolateur, l Esprit vivifiant. Noms que l on donne à la troisième personne de la Trinité. L ordre du Saint Esprit, Ordre de… …
12ESPRIT — n. m. Substance incorporelle. Il se dit de Dieu. Dieu est un esprit. Esprit incréé. Le Saint Esprit, l’Esprit Saint, l’Esprit consolateur, l’Esprit vivifiant, Noms que l’on donne à la troisième personne de la Sainte Trinité. L’ordre du Saint… …
13Loi gombette — La loi Gombette ou loi des Burgondes (lex Burgundionum) est un code de lois civiles et pénales promulgué au début du VIème siècle par le roi des Burgondes Gondebaud, puis augmenté par ses successeurs Sigismond et Godomar III, fixant les usages à… …
14ESPRIT — SECTION PREMIÈRE. On consultait un homme qui avait quelque connaissance du coeur humain sur une tragédie qu on devait représenter: il répondit qu il y avait tant d esprit dans cette pièce, qu il doutait de son succès. Quoi ! dirat on, est ce… …
15LOI — n. f. Prescription de l’autorité souveraine, qui règle, ordonne, permet ou défend. Proposer, discuter, amender, voter, sanctionner, promulguer, publier une loi. Se soumettre, obéir aux lois. Abroger, rapporter une loi. Citer, alléguer,… …
16Loi Française Du 23 Février 2005 Portant Reconnaissance De La Nation Et Contribution Nationale En Faveur Des Français Rapatriés — Loi du 23 février 2005 Titre Loi n° 2005 158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Code NOR : DEFX0300218L Pays …
17Loi du 23 février — Loi française du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Loi du 23 février 2005 Titre Loi n° 2005 158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution… …
18Loi du 23 février 2005 — Loi française du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Loi du 23 février 2005 Titre Loi n° 2005 158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution… …
19Loi du 23 février 2005 sur la colonisation — Loi française du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Loi du 23 février 2005 Titre Loi n° 2005 158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution… …
20Loi francaise du 23 fevrier 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Francais rapatries — Loi française du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Loi du 23 février 2005 Titre Loi n° 2005 158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution… …
