issue plan
1Plan social — Plan de sauvegarde de l emploi Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …
2Plan Kathleen — Plan Kathleen, sometimes referred to as Artus Plan, was a military plan for the invasion of Northern Ireland sanctioned by Stephen Hayes, Acting Irish Republican Army (IRA) Chief of Staff, in 1940.[1] Plan Kathleen is frequently confused with… …
3Plan B et R — Plan B Pour les articles homonymes, voir Plan B (homonymie). Le plan B est la première alternative au plan principal, auquel on recourra si les conditions nécessaires au premier plan ne sont pas réunies (par exemple : si les conditions… …
4Plan D européen — Plan B Pour les articles homonymes, voir Plan B (homonymie). Le plan B est la première alternative au plan principal, auquel on recourra si les conditions nécessaires au premier plan ne sont pas réunies (par exemple : si les conditions… …
5Plan ORSEC — Le plan Orsec a remplacé les plans d urgence pour la gestion des catastrophes à moyens dépassés (CMD), depuis la parution de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et de ses 3 décrets d application du 13 septembre… …
6Plan W — (sometimes referred to as the W Plan Fact|date=March 2007), during the Second World War, was a plan of joint military operations between Ireland and the United Kingdom devised between 1940–1942, to be executed in the event of a an invasion of… …
7Plan R 4 — was the World War II British plan for an invasion of the neutral state of Norway in April 1940.BackgroundGermany did not have a sufficient domestic supply of iron ore, used in the production of steel. Steel was far more important in 1939 than… …
8Plan 1213 — Épisode de Prison Break Un plan très convoité... Titre original Map 1213 …
9Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …
10Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …
