insérer dans un contrat
1insérer — [ ɛ̃sere ] v. tr. <conjug. : 6> • 1319 sens 3; lat. inserere 1 ♦ Introduire (une chose) dans une autre de façon à incorporer. Insérer un feuillet, un carton dans un livre. ⇒ intercaler. Ce papier qu il « avait [...] inséré dans l enveloppe… …
2Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
3Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
4Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
5Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
6INSÉRER — v. a. Mettre parmi, ajouter, faire entrer, introduire. Insérer un cahier, un feuillet dans un livre. Insérer une branche, un oeil, un bourgeon dans la fente d une greffe. Insérer le virus vaccin sous la peau. Il se dit, par extension, en… …
7CONTRAT — s. m. Convention, pacte, traité entre deux ou plusieurs personnes, rédigé par écrit, sous l autorité publique. Contrat synallagmatique ou bilatéral. Contrat unilatéral. Contrat commutatif. Contrat de bienfaisance. Contrat à titre onéreux. Contrat …
8INSÉRER — v. tr. Introduire une chose dans une autre de façon qu’elle forme un tout avec elle. Insérer un cahier, un feuillet dans un livre. Insérer une branche, un oeil, un bourgeon dans la fente d’une greffe. Il inséra une clause dans le testament, dans… …
9Clauses Du Contrat De Travail En France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
10Clauses du contrat de travail — en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral ·… …
