indemnité de non-exécution
51Nikolaï II de Russie — Nicolas II de Russie Pour les articles homonymes, voir Nicolas II.  Pour les autres membres de la famille, voir : Maison Romanov …
52Perte d'emploi — Licenciement Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est… …
53Plan de licenciement — Licenciement Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est… …
54Plans de licenciement — Licenciement Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est… …
55Charles Rogier — Pour les articles homonymes, voir Rogier. Charles Latour Rogier Charles Rogier (ca. 1855) …
56Compagnie des mines de Meurchin — Création 16 août 1854[D 1] Dates clés 1859 : début de l extraction à la fosse no …
57Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 …
58Demission — Démission en droit français  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · …
59Démission en France — Démission en droit français  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · …
60Démission en droit français —  Pour l’article homonyme, voir Démission….  Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · …
