indemnité de non-exécution
41Société d'Aix — Création 1er janvier 1859 Dates clés 17 mai 1858 : début du fonçage du puits d Aix[A 1 …
42CONTRAT DE TRAVAIL — Le contrat de travail, anciennement louage de services, est le contrat aux termes duquel une personne (le salarié) travaille, en échange d’un salaire, au profit d’une autre personne (l’employeur) en se plaçant sous la subordination de celle ci.… …
43Compagnie des mines de Liévin — Création 1er décembre 1862 Dates clés 1858 : création de la Société de recherches 1860 : début de l extraction à la fosse no 1 15 septembre …
44Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
45Licenciement en France — Le licenciement est la restitution, par un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est synonyme d une… …
46Congédiement — Licenciement Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est… …
47Licenciement — Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est synonyme d une… …
48Mise à pied — Licenciement Le licenciement est la restitution, un employeur ou par un chef militaire et à son initiative, de la liberté (licence) de disposer d eux mêmes, dont il privait ses employés ou soldats. En droit du travail, le licenciement est… …
49Nicolas II De Russie — Pour les articles homonymes, voir Nicolas II.  Pour les autres membres de la famille, voir : Maison Romanov …
50Nicolas ii de russie — Pour les articles homonymes, voir Nicolas II.  Pour les autres membres de la famille, voir : Maison Romanov …
