fonds statutaires
1ФОНД УСТАВНЫЙ — сумма средств, безвозмездно предоставленных государством предприятию при его организации в его постоянное пользование (Болгарский язык; Български) уставен фонд (Чешский язык; Čeština) kmenové jmění (Немецкий язык; Deutsch) Statutenfonds… …
2фонд уставный — Сумма средств, безвозмездно предоставленных государством предприятию при его организации в его постоянное пользование [Терминологический словарь по строительству на 12 языках (ВНИИИС Госстроя СССР)] EN statutory fund DE Statutenfonds FR fonds… …
3Plan comptable général (France) — Sommaire 1 Historique 2 Contenu 3 Cadre comptable 4 Règles d établissement d un plan de comptes …
4Plan comptable (France) — Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …
5Plan comptable (france) — Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …
6Plan comptable français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …
7Plan de compte français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …
8Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… …
9Université de Strasbourg — Cette page est consacrée à l université de Strasbourg. Pour les pages sur les trois universités créées en 1970 et réunifiées, voir université Strasbourg I, université Strasbourg II, université Strasbourg III. Université de Strasbourg …
10STUC — Société de transport urbain du Congo La Société de transport urbain du Congo (en abrégé STUC) est une société d économie mixte crée en 2004 pour assurer les transports urbains dans les grandes villes de la République démocratique du Congo, en… …
