fait libératoire
1Prélèvement libératoire — Pour les articles homonymes, voir PFL et PLF. Le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) ou prélèvement libératoire forfaitaire (PLF) est, dans la fiscalité française, un prélèvement qu un contribuable peut choisir à la place de l impôt sur le… …
2Prelevement liberatoire — Prélèvement libératoire Sommaire 1 Définition 2 Caractère optionnel du prélèvement libératoire 3 Niche fiscale 4 Voir aussi …
3Prélèvement libératoire forfaitaire — Prélèvement libératoire Sommaire 1 Définition 2 Caractère optionnel du prélèvement libératoire 3 Niche fiscale 4 Voir aussi …
4Monnaie — Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle peut remplir trois fonctions principales : la fonction d… …
5Responsabilité contractuelle en Belgique — La responsabilité contractuelle est, avec la responsabilité délictuelle, une des deux parties de la responsabilité civile. Elle est engagée en cas de mauvaise exécution ou d inexécution totale ou partielle des obligations nées d un contrat.… …
6Fric — Monnaie Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d’une communauté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle a trois… …
7Monnaie officielle — Monnaie Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d’une communauté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle a trois… …
8Monnaies — Monnaie Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d’une communauté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle a trois… …
9Monétaire — Monnaie Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d’une communauté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle a trois… …
10Unite monetaire — Monnaie Pour les articles homonymes, voir Monnaie (homonymie). La monnaie est un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d’une communauté en règlement d’un achat, d’une prestation ou d une dette. Elle a trois… …
