exploitant d'entreprise agricole
1ENTREPRISE - Droit — Prétendre donner un aperçu du droit de l’entreprise, notamment dans ses aspects internationaux, peut paraître une gageure; il n’y a pas un droit de l’entreprise, s’appliquant en tous temps et en tous lieux à un organisme qui serait partout et… …
2agricole — [ agrikɔl ] adj. • 1765; n. m. « agriculteur » 1361; lat. agricola 1 ♦ (Pays, peuple) Qui se livre à l agriculture. « La France est un pays agricole » ( ENCYCLOPÉDIE ). 2 ♦ (1834) Relatif, propre à l agriculture. ⇒ rural. Ressources, produits… …
3EXPLOITANT — adj. m. T. de Procédure Qui fait des exploits. Huissier exploitant par tout le ressort de la Cour d’appel. Il se dit aussi, comme nom, de Ceux qui exploitent une propriété agricole, une mine, un brevet d’invention, une entreprise quelconque …
4Protection sociale agricole — Protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles La protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles est une branche de la protection sociale française qui s applique aux non salariés agricoles.… …
5Exploitation Agricole à Responsabilité Limité — Exploitation agricole à responsabilité limitée Pour les articles homonymes, voir Earl. La Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d’entreprise spécialisée dans l’exploitation agricole de droit français. Cette… …
6Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée — Pour les articles homonymes, voir Earl. La Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d’entreprise spécialisée dans l’exploitation agricole de droit français. Cette entreprise à responsabilité limitée se crée avec un… …
7Exploitation agricole a responsabilite limitee — Exploitation agricole à responsabilité limitée Pour les articles homonymes, voir Earl. La Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d’entreprise spécialisée dans l’exploitation agricole de droit français. Cette… …
8Exploitation agricole à responsabilité limitée — Pour les articles homonymes, voir Earl. L Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d’entreprise spécialisée dans l’exploitation agricole de droit français. Cette entreprise à responsabilité limitée se crée avec un… …
9VINCI (entreprise) — Pour les articles homonymes, voir Vinci. Logo de VINCI …
10PPR (entreprise) — Pour les articles homonymes, voir PPR. Logo de PPR (entreprise) Création …
