etat acheteur
1État matrimonial — Régime matrimonial Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …
2Monopole d'Etat — Monopole Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un service donné à une multitude d’acheteurs.… …
3Emprunt d'État — Moody s S P Fitch   Long terme Court terme Long terme Court terme Long terme Court terme Signification de la note  Aaa …
4Emprunt d'Etat — Emprunt d État Un emprunt d État (en anglais : government bond, dont le diminutif usuel est govvie) est une obligation ou un titre de créance négociable émis généralement dans sa propre devise par un gouvernement. Dans le cas d une émission… …
5Emprunts d'État — Emprunt d État Un emprunt d État (en anglais : government bond, dont le diminutif usuel est govvie) est une obligation ou un titre de créance négociable émis généralement dans sa propre devise par un gouvernement. Dans le cas d une émission… …
6Titre d'État — Emprunt d État Un emprunt d État (en anglais : government bond, dont le diminutif usuel est govvie) est une obligation ou un titre de créance négociable émis généralement dans sa propre devise par un gouvernement. Dans le cas d une émission… …
7Titres d'État — Emprunt d État Un emprunt d État (en anglais : government bond, dont le diminutif usuel est govvie) est une obligation ou un titre de créance négociable émis généralement dans sa propre devise par un gouvernement. Dans le cas d une émission… …
8MÉTROLOGIE HISTORIQUE — «Lorsque les mesures seront uniformes et décimales, chacun pourra apprendre en une heure de temps ce qu’on ne sait jamais bien, dans l’état actuel des choses, en l’étudiant toute sa vie», annonçait à ses lecteurs La Feuille du cultivateur , dans… …
9Droit des marchés publics en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit des marchés publics. Droit administratif Généralités …
10Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …