droits de timbre
1Timbre prive — Timbre privé Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la frappe d’une marque émanant de la puissance publique sur les papiers ou parchemins. Réservé depuis le XVIIe siècle à la taxation des actes susceptibles d’être produits en… …
2Timbre personnalise — Timbre personnalisé Un timbre personnalisé ou personnalisable est un timbre poste illustré ou accompagné d une vignette illustrée par un dessin ou une photographie choisis par un particulier, une association ou un entreprise non gouvernementale.… …
3Timbre privé — Le timbre privé est émis par un service postal privé précédant ou complétant l action de la poste officielle. Il peut également être émis afin de remplacer un service existant défaillant. Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la… …
4Timbre poste de forme libre — Forme du timbre poste La forme du timbre poste est généralement un rectangle de papier. Cette forme géométrique permet d utiliser la plus grande surface possible de la feuille. Néanmoins, des administrations postales ont créé des timbres sous d… …
5Timbre de France d'usage courant — Les timbres de France d usage courant ont une durée d émission généralement assez longue (plusieurs années, voire des décennies), contrairement aux séries spéciales, qui ont une durée de disponibilité dans les bureaux de poste beaucoup plus brève …
6Timbre personnalisé — Un timbre personnalisé ou personnalisable est un timbre poste illustré ou accompagné d une vignette illustrée par un dessin ou une photographie choisis par un particulier, une association ou un entreprise non gouvernementale. Les entreprises… …
7Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
8Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …
9Timbre Napoléon III — Napoléon III (timbre) Napoléon III Louis Napoléon Bonaparte, empereur des Français sous le nom de Napoléon III, a figuré sur les séries de timbres d usage courant de France et de ses colonies de septembre 1852 jusqu à la chute du Second Empire.… …
10Timbre socio-postal — Le timbre socio postal est une figurine servant à constater le règlement d une contribution sociale par les salariés et employeurs. Cette contribution garantit au salarié une indemnité de maladie ou de retraite. Mais, comme pour l employeur, elle …
