droit litigieux
1Droit litigieux — Droit civil: droit qui fait l objet d une contestation en justice …
2litigieux — litigieux, ieuse [ litiʒjø, jøz ] adj. • 1331; lat. litigiosus ♦ Qui est ou qui peut être en litige. ⇒ contentieux, contesté. Le « Contentieux de la Guerre [...] se trouve surchargé d affaires litigieuses » (Balzac). Cas, point litigieux. ⇒… …
3litigieux — litigieux, euse (li ti ji eû, eû z ) adj. 1° Qui est ou qui peut être en litige. • La justice, pesant ce droit litigieux, Demande l huître, l ouvre et l avale à leurs yeux, BOILEAU Épît. II. 2° Qui se plaît aux contestations, aux litiges.… …
4litigieux — Litigieux, [litigi]euse. adj. Qui est, ou qui peut estre en litige & contesté en Justice. Ce Benefice est litigieux. un droit litigieux. je ne veux point traiter d une chose litigieuse …
5DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
6LITIGIEUX — EUSE. adj. Qui est ou qui peut être en litige. Droit litigieux. Affaire litigieuse. Point, cas litigieux. Il signifie aussi, Qui se plaît dans les contestations, dans les litiges. Esprit litigieux. Humeur litigieuse …
7LITIGIEUX, EUSE — adj. Qui est ou qui peut être en litige. Droit litigieux. Affaire litigieuse. Point, cas litigieux. Il signifie aussi Qui se plaît dans les litiges. Esprit litigieux …
8DROIT — s. m. Faculté de faire quelque chose, d en jouir, d en disposer, d y prétendre, de l exiger, soit que cette faculté résulte naturellement des rapports qui s établissent entre les personnes, soit qu on la tienne seulement du pacte social, des lois …
9droit — I. DROIT, OITE. adj. Qui n est pas courbé, qui va d un point à un autre par le plus court chemin. Ligne droite. Cette rue est fort droite. De droit fil. En droite ligne. La rivière est droite depuis un tel Village jusqu à une telle Ville. Voilà… …
10droit — I. DROIT, [dr]oite. adj. Qui n est pas courbé, qui ne panche ny de costé ny d autre. Ligne droite. droit comme un jonc. de droit fil. en droite ligne. il vient en droite ligne d un tel. tenir la teste droite. petit garçon, tenez vous droit. On… …