disposition statutaire
1Association loi de 1901 — Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève de la loi du… …
2Légion étrangère — Grenade à 7 flammes de la Légion étrangère Période 1831 Pays France Branche A …
3Legion etrangere — Légion étrangère Légionnaires en uniforme. Épaulettes rouges à parement vert, ceinture bleue et képi blanc distinctif. Ils portent le fusil d assaut FA MAS …
4Ligue algérienne pour la défense des droits de l'homme — La Ligue algérienne pour la défense des droits de l homme (LADDH) est une ONG à caractère non politique régie par la loi algérienne 90/31 de 1990 sur les associations. Sa vocation est la défense et la promotion des droits de l homme en Algérie et …
5Légion Étrangère — Légionnaires en uniforme. Épaulettes rouges à parement vert, ceinture bleue et képi blanc distinctif. Ils portent le fusil d assaut FA MAS …
6Tontine — Pour les articles homonymes, voir Tontine (Afrique). La tontine est un contrat aléatoire correspondant au financement collectif de l achat d un actif financier ou d un bien dont la propriété revient à une partie seulement des souscripteurs. On… …
7Universite Aix-Marseille I — Université de Provence Aix Marseille I Université de Provence Aix Marseille I Informations Fondation 1969 Type …
8Université Aix-Marseille I — Université de Provence Aix Marseille I Université de Provence Aix Marseille I Informations Fondation 1969 Type …
9Université aix-marseille i — Université de Provence Aix Marseille I Université de Provence Aix Marseille I Informations Fondation 1969 Type …
10Université d'Aix-Marseille I — Université de Provence Aix Marseille I Université de Provence Aix Marseille I Informations Fondation 1969 Type …
