de principe
1principe — [ prɛ̃sip ] n. m. • 1265 « origine »; lat. principium « commencement, origine » I ♦ Cause, origine ou élément constituant. 1 ♦ Cause première active, primitive et originelle. « il faut commencer par la recherche de ces premières causes, c est à… …
2Principe de legalite en droit penal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
3Principe de légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
4Principe de légalité des peines — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …
5Principe de precaution — Principe de précaution Le principe de précaution est d abord pour certains un principe philosophique, officiellement entériné en 1992 dans la convention de Rio. Pour d autres il s agirait d un simple principe politique. Bien qu il n y ait pas de… …
6Principe d'equivalence — Principe d équivalence  Ce principe ne doit pas être confondu avec Principe de relativité qui parle des référentiels, mais pas des masses …
7Principe de contradiction — Principe de non contradiction La loi ou principe de non contradiction nie la conjonction d une proposition p et de sa négation non p : on ne peut penser à la fois p et non p, donc si l une est vraie, l autre est fausse. Deux propositions… …
8Principe de covariance générale — Principe de relativité Pour les articles homonymes, voir relativité …
9Principe de relativite — Principe de relativité Pour les articles homonymes, voir relativité …
10Principe d'annualite budgetaire — Principe d annualité budgétaire Le principe d annualité budgétaire est l un des cinq grands principes budgétaires des finances publiques. Les cinq principes budgétaires sont : le principe d annualité budgétaire, le principe d unité… …
