délit primaire
1primaire — [ primɛr ] adj. • 1789 assemblée primaire; lat. primarius 1 ♦ Qui est du premier degré, en commençant. (Aux États Unis) Élections primaires, où sont désignés les vrais électeurs. Par anal. (En France) Élections primaires, ou n. f. les primaires …
2Délinquant primaire — ● Délinquant primaire personne qui commet un délit pour la première fois …
3Guerre des deux France — Laïcité en France  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
4Laicite en France — Laïcité en France  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
5Laïcité En France —  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
6Laïcité en France — Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémices, voir Histoire de la laïcité en France …
7Laïcité en france —  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
8Relations église état — Laïcité en France  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
9délinquant — délinquant, ante [ delɛ̃kɑ̃, ɑ̃t ] n. et adj. • XIVe; p. prés. du v. délinquer (vx), lat. delinquere « commettre une faute » ♦ Personne contrevenant à une règle de droit pénal, qui s expose, de ce fait, à des poursuites. ⇒ coupable. Délinquant… …
10Grandes Lois Sous La Monarchie De Juillet — Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet …
