délai de repentir
1délai — (dé lè) s. m. 1° Temps accordé pour faire une chose. Demander un délai. Terme de procédure. Temps fixé par la loi, par le juge ou la convention, pour accomplir un acte ou s en abstenir. Délai d ajournement, d appel. Bref délai ou délai d… …
2Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
3ADOPTION — Le développement moderne de l’adoption est particulièrement remarquable. Si l’institution demeure inconnue notamment du droit musulman et de certaines législations d’Amérique latine, elle a pris une place importante dans les lois et dans les… …
4Grand inquisiteur — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
5Inquisiteur — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
6Inquisition — Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique. Elle était chargée d émettre un jugement sur le… …
7Inquisition romaine — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
8Inquisitorial — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
9Sainte Inquisition — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
10Sant'Uffizio — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… …
