défaut de procuration
1Lettre recommandée en France — Lettre recommandée Une lettre recommandée est une forme particulière d expédition postale à laquelle est associée des services supplémentaires parmi lesquels et obligatoirement, la délivrance d un récépissé à l expéditeur prouvant le dépôt et la… …
2Lettre recommandée — Une lettre recommandée est une forme particulière d expédition postale à laquelle est associée des services supplémentaires parmi lesquels et obligatoirement, la délivrance d un récépissé à l expéditeur prouvant le dépôt et la remise contre… …
3pouvoir — 1. pouvoir [ puvwar ] v. tr. <conjug. : 33; p. p. inv. pu> (REM. je puis est vieilli, sauf dans l interrogation directe où il est obligatoire : puis je ?) • 1440; poeir, pooir, povoir, en a. fr.; pod(e)ir 842; lat. pop. °potere, réfect. du… …
4Carrière en forme de Chronologie — Chronologie de la vie d Hyacinthe Rigaud La Chronologie de la vie d Hyacinthe Rigaud est une Chronologie exposant les différentes dates charnières de la carrière et de la vie d Hyacinthe Rigaud , résumant son parcours d après différentes sources… …
5Chronologie de la vie d'Hyacinthe Rigaud — La Chronologie de la vie d Hyacinthe Rigaud est une chronologie exposant les différentes dates charnières de la carrière et de la vie d Hyacinthe Rigaud, résumant son parcours d après différentes sources dont les « Procès verbaux de… …
6Chronologie de la vie de Hyacinthe Rigaud — Chronologie de la vie d Hyacinthe Rigaud La Chronologie de la vie d Hyacinthe Rigaud est une Chronologie exposant les différentes dates charnières de la carrière et de la vie d Hyacinthe Rigaud , résumant son parcours d après différentes sources… …
7Lettre de change en France — La lettre de change est un écrit par lequel une personne, dénommée tireur, donne à un débiteur, appelé tiré, l ordre de payer à l échéance fixée, une certaine somme à une troisième personne appelée bénéficiaire ou porteur. La lettre de change est …
8Preuve en droit civil québécois — Les règles de preuve en droit civil québécois sont prévues au Livre septième du Code civil du Québec et complétées par d autres dispositions législatives, notamment le Code de procédure civile. Le principe veut que le fardeau de la preuve… …
9LOGIQUES NON CLASSIQUES — La logique formelle «classique» (cf. histoire de la LOGIQUE, LOGIQUE MATHÉMATIQUE, théorie de la DÉMONSTRATION) est une théorie de l’inférence valide qui ne prend pas en considération le contenu sémantique de l’argument. Elle est une logique… …
10mandat — [ mɑ̃da ] n. m. • 1488 « rescrit du pape »; lat. mandatum « chose mandée », de mandare 1 ♦ (mandate 1628) Dr. Acte (contrat unilatéral) par lequel une personne (⇒ mandant) donne à une autre (⇒ mandataire) le pouvoir de faire qqch. pour elle et en …
