décret de convocation
1Lois Constitutionnelles De 1875 — Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte …
2Lois constitutionnelles de 1875 — Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte Monarchie c …
3Assemblée constituante tunisienne de 2011 — Assemblée nationale constituante المجلس الوطني التأسيسي التونسي al Majlis al Waṭanī at Taʾsīsī at Tūnisī 2e …
4FRANCE - Analyse institutionnelle et politique (1945-1970) — À partir du mois de mai 1947, moins de trois ans après la Libération, deux ans après la capitulation allemande, la France commence à retrouver ses structures et ses habitudes politiques antérieures à la Seconde Guerre mondiale. Née dans les… …
5Déclaration d'indépendance du Chili — Exemplaire de la déclaration La Déclaration d indépendance du Chili est le document par lequel le Chili affirma son indépendance de la Monarchie espagnole. Elle fut rédigée au début de 1818 et approuvée par le Chef Suprême (« Director… …
6Bureau de vote/copyvio — Un bureau de vote est une salle où l on procède à un vote. Un bureau de vote de New York, en 1900 …
7Election presidentielle francaise de 1974 — Élection présidentielle française de 1974 À la suite du décès du président Georges Pompidou, atteint de la maladie de Waldenström, le 2 avril 1974[1], une élection présidentielle anticipée était devenue nécessaire. Elle se tint les 5 et …
8Elections legislatives francaises de 2007 — Élections législatives françaises de 2007 Les élections législatives françaises de 2007 se sont déroulées sur deux tours de scrutin les dimanches 10[1] et 17 juin[2] 2007[3] (XIIIe législature). Le dépôt des candidatures, ouvert le 14 mai, a été… …
9Elections législatives françaises de 2007 — Élections législatives françaises de 2007 Les élections législatives françaises de 2007 se sont déroulées sur deux tours de scrutin les dimanches 10[1] et 17 juin[2] 2007[3] (XIIIe législature). Le dépôt des candidatures, ouvert le 14 mai, a été… …
10Législatives 2007 — Élections législatives françaises de 2007 Les élections législatives françaises de 2007 se sont déroulées sur deux tours de scrutin les dimanches 10[1] et 17 juin[2] 2007[3] (XIIIe législature). Le dépôt des candidatures, ouvert le 14 mai, a été… …
